NOUVELLE RÈGLEMENTATION 2023 - SUR LE CERTIFICAT MÉDICAL

Le 23/01/2023

A tous les licenciés(ées)

Le Certificat médical et Questionnaire de santé deviennent caduques.                                                                                   

La réglementation relative au certificat médical et au questionnaire de santé éditée par la F.F.G est en cours de modification et devrait être finalisée au cours du 1^er trimestre 2013.

Les grandes lignes de cette modification, déjà connues, voir ci-après.

 

Dans le cadre d’une réforme d’importance qui entrera totalement en vigueur au cours du 1er trimestre 2023, nous vous informons que le Certificat Médical ne concernera plus QUE les joueurs qui participeront à des épreuves nécessitant le Droit de jeu fédéral qu’ils soient majeurs ou mineurs.

S’agissant du questionnaire de santé, il sera obligatoire pour les catégories suivantes :

- Les joueurs jouant des compétitions comptant pour l’index mais ne nécessitant pas de Droit de jeu fédéral (compétitions de club, parties certifiées WHS, …) ;
- Les mineurs (A l’exception de ceux participant à une épreuve nécessitant le droit de jeu fédéral).

 

Dans l’attente de l’achèvement de la réforme les règles transitoires suivantes sont applicables :

1 - Suppression du caractère préalable du certificat médical à la prise de licence.
2 - Suppression de l’obligation de certificat médical ou de l’obligation du questionnaire de santé pour les joueurs majeurs ayant une pratique loisir. Ils demeurent toutefois libres de fournir l’un ou l’autre document s’ils le souhaitent.

3 - Demeurent tenus de fournir un certificat médical :
-Les licenciés participant à une première compétition (fédérale ou comptant pour l’index) lors du 1e trimestre 2023 ;
-Les licenciés majeurs ayant fourni un certificat médical en 2020 et complété leur questionnaire de santé en 2021 et 2022 et qui souhaitent participer à une compétition (fédérale ou comptant pour l’index) lors du 1e trimestre 2023 ;
-Les licenciés (majeurs ou mineurs) répondant positivement à au moins une des rubriques du questionnaire de santé (en ce cas, le certificat médical à fournir doit dater de moins de 6 mois).

Ci-dessous certificat médical 2023 à remplir et à renvoyer soit par mail à l'association sportive ou à l'accueil du club-House.

4 - Demeurent tenus de compléter un questionnaire de santé :
-Les licenciés ayant fourni un certificat médical en 2022 et souhaitant jouer une compétition (fédérale ou comptant pour l’index) lors du 1e trimestre 2023 ;
-Les licenciés ayant fourni un certificat médical en 2021 et complété un questionnaire de santé en 2022 et souhaitant jouer une compétition (fédérale ou comptant pour l’index) lors du 1e trimestre 2023;
-Les licenciés mineurs.

Ci-dessous questionnaire de santé pour mineur ou majeur à remplir et à renvoyer par mail à l'association sportive ou à l'accueil du club-House.

En résumé, la validation de votre licence 2023 ne requiert plus la production de ces documents  devenus facultatifs.

Exception  : les joueurs qui auraient dû produire un certificat médical pour la saison 2023 (soit un dernier certificat médical établi en 2020) et qui souhaiteraient, au cours du 1^er trimestre de cette année, participer à une compétition fédérale ou comptant pour le calcul dr leur index, devront obligatoirement faire établir ce document

 

Cordialement

La coprésidence